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ACCORD-CADRE ETUDE ET TRAVAUX DE CONSERVATION-RESTAURATION SUR LES COLLECTIONS INVENTORIEES "MUSEE DE FRANCE" DU MUSEE DU VIN DE CHAMPAGNE ET D'ARCHEOLOGIE REGIONALE D'ÉPERNAY


Date limite de réception : 2019-09-18

Type de mission :  services

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Alsace Lorraine Champagne-Ardenn


Descriptif du marché / de la mission :

Département(s) de publication : 51
Annonce No 19-123673


I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1)   NOM ET ADRESSES
    COMMUNE DE EPERNAY, Numéro national d'identification : 2151021200015, 7 bis Avenue de Champagne, Point(s) de contact : SERVICE COMMUN MARCHES PUBLICS, 51200, EPERNAY, F, Courriel :  marches.publics ville-epernay.fr , Code NUTS : FRF23
    Adresse(s) internet :
Adresse principale :  http://www.epernay.fr/ 
Adresse du profil acheteur :  https://www.xmarches.fr/
     
I.2)   PROCÉDURE CONJOINTE
     
     
I.3)   COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.xmarches.fr/
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l'adresse :  https://www.xmarches.fr/ 
I.6)   ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Autre activité : Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)   ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 2019.48 ACCORD-CADRE ETUDE ET TRAVAUX DE CONSERVATION-RESTAURATION SUR LES COLLECTIONS INVENTORIEES "MUSEE DE FRANCE" DU MUSEE DU VIN DE CHAMPAGNE ET D'ARCHEOLOGIE REGIONALE D'ÉPERNAY
    Numéro de référence : 2019.48
II.1.2) Code CPV principal : 
    Descripteur principal : 92521210
    Descripteur supplémentaire : 
II.1.3) Type de marché
    Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre alloti à marchés subséquents mono-attributaire en vue de la réalisation de travaux de conservation et de restauration des œuvres du Musée du vin de Champagne et d’Archéologie régionale d’Épernay. Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration (bichonnages et/ou restaurations fondamentales) sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée.Les collections à restaurer ont souffert des anciennes conditions d’exposition (lumière, poussière) et de conservation (humidité, infestation, moisissures).
II.1.5) Valeur totale estimée : 
    Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots : 
    Ce marché est divisé en lots : oui
    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
     
     
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no1 : Spécialiste des Arts du Feu (céramiques modernes)
    Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no2 : Spécialiste des Arts du Feu (verreries modernes et archéologiques)
    Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay)) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans).La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no3 : Spécialiste des Arts du Feu (céramiques archéologiques)
    Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no4 : Spécialiste des arts du feu (objets métalliques et composites)
    Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no5 : Spécialiste en sculpture (pierre, bois, métal, terre cuite)
    Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no6 : Spécialiste en peinture de chevalet sur support toile 
    Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : : Spécialiste en peinture de chevalet sur support bois
    Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no8 : Spécialiste en cadres
    Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no9 : Spécialiste en arts graphiques (hors photographie) et livre
    Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no10 : Spécialiste en mobilier
    Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no11 : Spécialiste en objets ethnographiques 
    Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no12 : Spécialiste en objets d'arts et traditions populaires
    Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no13 : Spécialiste en vitrail
    Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no14 : Spécialiste en arts textiles
    Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no15 : Spécialiste en histoire naturelle
    Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no16 : Spécialiste en photographie 
    Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 92521200
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FRF23
    Lieu principal d'exécution : Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le Centre de Conservation du Musée (situé à Epernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents 
II.2.4) Description des prestations :  Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du Centre de conservation du musée. Cf.CCTP
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 70
    Prix :  
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 12
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d’une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)   CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière
    Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :  Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant nom/désignation et auteur/origine de l'œuvre, descriptif technique succinct des prestations de restauration réalisées, montant, date, durée et le nom du donneur d'ordre. La liste précisera les restaurations opérées à titre personnel ou au titre de l'entreprise soumissionnaire Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (formation initiale des chefs d'équipe et personnels intervenants) Installation matérielle proposée : surface des locaux, déclaration indiquant l'outillage spécialisé, le matériel et les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, assurance professionnelle, équipements de sécurité pour les biens et les personnes.
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
    Liste et brève description des règles et critères : 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés : 
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés : 
    Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies par chaque marché subséquent.
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
     
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
    Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
III.2)   CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
    La prestation est réservée à une profession déterminée
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les candidats devront présenter les qualifications requises pour restaurer les œuvres des musées de France (cf. art. R452.10 et suivants du Code du patrimoine) et fournir le justificatif correspondant (copie du diplôme ou de l'habilitation). À défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa connaissance.
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : 
     
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
    Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)   DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
    Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
    Accord-cadre avec un seul opérateur
    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans : 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique : 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2)   RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S : 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 
    18 septembre 2019 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date : 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation : 
    français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 
    L'offre doit être valable jusqu'au : 
    ou 
    Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
    Date : 19 septembre 2019 - 14:00 
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : 

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)   RENOUVELLEMENT
    Il s'agit d'un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
VI.2)   INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)   INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 
    Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante: www.xmarches.frIl est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l’entreprise). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/Cettedemande doit intervenir au plus tard 06 jours avant la date limite de réception des offres.Renseignement(S) administratif(s) : Ville d’epernay - service Commun Marchés Publics - 2 rue de Reims - B.P. 505 - 51331 epernay Cedex - mmes gilles / pluchart /mangasTél : 03 26 53 37 09 / 08 / 34 Renseignement(S) technique(s) : Ville d’epernay - M. Nicolas BERNARD - régisseur des collections - tél. : 03.26.56.96.42 (ligne directe) - 03 26 55 03 56 (standard musée) - M. Sébastien HORZINSKI - directeur des Affaires Culturelles - tél. : 03 26 53 37 95La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Cette procédure concerne un des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique: de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs].
VI.4)   PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : 
    Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036, Châlons-en-Champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 26 66 86 87, Adresse internet :  http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : 
     
VI.4.3) Introduction de recours : 
    Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure depassation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décisionde rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de lapublication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code dejustice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : 
    Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036, Châlons-en- Champagne Cedex, F, Courriel :  greffe ta-chalons-enchampagne.juradm.fr , Adresse internet :  http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 
VI.5)   DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 
    9 août 2019


Métier : conservation-nettoyage selon les types d'objets


Nom de société : COMMUNE DE EPERNAY

Contact : SERVICE COMMUN MARCHES PUBLICS

Numéro de téléphone : -

Email : marches.publics@ville-epernay.fr