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Edition d'un ouvrage sur le domaine de Méréville


Date limite de réception : 2017-11-27

Type de mission :  fournitures

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Ile-de-France


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis No 17-152913

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Essonne.
Correspondant : Mme GUIGNON Myriam, boulevard de France 91012 Evry, tél. : 01-60-91-91-91, courriel : mguignon cd-essonne.fr adresse internet :  http://essonne.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://maximilien.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : edition d'un ouvrage sur le domaine de Méréville.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 92312211.
Lieu d'exécution : 12 rue Victor Hugo, 91660 Méréville.
Code NUTS : -FR104.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

dans le cadre de la réouverture au grand public du Domaine départemental de Méréville et afin de valoriser et faire connaitre aux futurs visiteurs de ce Domaine ce patrimoine exceptionnel, le Département souhaite disposer à l'horizon des journées du patrimoine de 2018 d'un ouvrage illustré qui racontera l'histoire des jardins tout en offrant une promenade dans le parc d'hier et d'aujourd'hui.
l'objet du marché est la conception/réalisation avec conseil éditorial, la mise en page, l'impression et le suivi d'impression, la livraison et diffusion de l'ouvrage dans les conditions décrites au CCP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le titulaire devra réserver au Département 1 500 exemplaires à fournir IMPERATIVEMENT début septembre 2018. 
Par ailleurs, un nombre d'exemplaires complémentaire (1 000) pourra être réservé au titulaire du marché pour diffusion, distribution, commercialisation dans le réseau de librairies de son choix.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il est demandé aux soumissionnaires de proposer, en complément de leur offre de base, des prestations supplémentaires 
-Pse 1 : la traduction en langue anglaise du présent ouvrage,
-pse 2 : la publication d'un ouvrage bilingue.
les candidats doivent décrire dans leur mémoire de réponse et chiffrer obligatoirement ces deux PSE en plus de la solution de base.
l'acheteur se réserve le droit de retenir ou non l'une ou l'autre PSE.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 11 et 12 du CCAG-P.I. 
La demande de paiement est adressée à l'acheteur après la décision d'admission des prestations.
l'acheteur accepte ou rectifie la demande de paiement. Il la complète, éventuellement. Il arrête le montant de la somme à régler et, s'il est différent du montant figurant dans la demande de paiement, il le notifie ainsi au titulaire.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans le délai global de 30 jours conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ce délai court à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire par les services de l'acheteur.
le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
en cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
en cas de retard de paiement, l'acheteur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : se référer aux dispositions du règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se référer aux dispositions du règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer aux dispositions du règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 novembre 2017, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1832-1-00.

Renseignements complémentaires : ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS ( Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par voie électronique via maximilien.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Département de l'Essonne. Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr.
boulevard de France, 91012 Evry Cedex.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Essonne.
boulevard de France, 91012 Evry Cedex, adresse internet :  https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291609&orgAcronyme=x6c .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet :  http://versailles.tribunal-administratif.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet :  http://versailles.tribunal-administratif.fr .


Métier : activités éditoriales


Nom de société : Conseil général de l'Essonne

Contact : GUIGNON Myriam

Numéro de téléphone : 01-60-91-91-91

Email : mguignon@cd-essonne.fr




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