Date limite de réception : 2017-05-29
Type de mission : travaux
Type d'avis : Avis de marché
Lieu d'exécution du marché / de la mission : Midi-Pyrénées Languedoc-Roussi
BOAMP
Avis n°17-54512
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1)
NOM ET ADRESSES
Alès Agglomération, Bâtiment ATOME 2 rue michelet, Bp 60249, 30105, Alès Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 66 56 43 76, Courriel : marion.pierredon@ville-ales.fr , Fax : (+33) 04 66 56 10 35, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2)
PROCÉDURE CONJOINTE
I.3)
COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1wa6JVvjlP
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Ville d'Alès, Place de l'hôtel de ville, Point(s) de contact : Service de la commande publique, 30101, Ales Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 56 43 76, Courriel : marion.pierredon ville-ales.fr , Fax : (+33) 4 66 56 10 35, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Ville d'Alès, Bp 70038, Point(s) de contact : Service de la commande publique, 30101, Alès Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 56 43 76, Courriel : marion.pierredon ville-ales.fr , Fax : (+33) 4 66 56 10 35, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.achatpublic.comI.4)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Communauté d'AgglomérationI.5)
ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)
ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1)Intitulé : Marché de travaux relatif au transfert du Musée des vallées cévenoles sur le site de Maison Rouge à Saint Jean du Gard. Lots 400 et 401
Numéro de référence : MaisonR2016AOOEII.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212350
Descripteur supplémentaire :II.1.3)Type de marché
TravauxII.1.4)Description succincte : Travaux d'éclairage de vitrines muséographiques et fabrication et pose de mobilier de signalétique extérieure suite à défaillance d'entreprise . Le projet Maison Rouge concerne la réhabilitation et l'extension d'un bâtiment industriel inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques en vue d'y implanter un musée. La réalisation des travaux devra impérativement être achevée la première semaine de septembre. Les entreprises devront réaliser les travaux sans aucune interruption jusqu'à l'achèvement total de ces derniers, notamment pendant la période estivale. Les prix du marché sont des prix forfaitaires fermes, actualisables et non révisables. Délai global de paiement 30 jours. Versement d'intérêts moratoires. Règles de la comptabilité publique. Possibilité de nantissement. Retenue de garantie, et Versement d'une avance pour le lot 401 si les conditions règlementaires sont remplies.II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : eurosII.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : NéantII.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Mobilier de signalétique extérieure
Lot nº : 400II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316200
Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR812|
Lieu principal d'exécution :II.2.4)Description des prestations : Il s'agit de la fabrication et la pose de mobilier de signalétique extérieure.Le délai d'exécution du lot 400 : Mobilier de signalétique extérieure est de 2 mois à compter de la date de prise d'effet de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux.II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique :moyens en personnel affecté au chantier 20%, moyens matériels affectés au chantier 15%, méthodologie, organisation pour les travaux et respect du planning 15%, fiche produits :10% / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de prestations similaires (article 30-I-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016)II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Financement prévisionnel de l'opération Maison Rouge : COMMUNAUTE ALES AGGLOMERATION : 33.27% D.R.A.C. : 32.07% REGION LANGUEDOC ROUSSILLON : 15% CONSEIL GENERAL DU GARD : 15% F.E.A.D.E.R : 4.66%II.2.14)Informations complémentaires : Visite de site facultative, pour le lot 400, organisée, le 10 mai 2017 à 10 heures, à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint Jean du Gard.Renseignements auprès de Joël TANGUY - 10 Rue de la Madone - 30210 Vers Pont du Gard - Tel : 06.15.87.08.12/ 04.66.01.17.67Date limite pour poser les questions le 15/05/2017 à 12 heures.II.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Eclairage intégré dans les vitrines
Lot nº : 401II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR812|
Lieu principal d'exécution :II.2.4)Description des prestations : Il s'agit de l'installation d'éclairage dans des vitrines muséographiques.Le délai d'exécution du lot 401 : Éclairage intégré dans les vitrines, est de 2.5 mois. Les travaux devront être réalisés en deux mois à compter de la date de prise d'effet de l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Les quinze jours restant seront déclenchés au moment de la mise au point de l'éclairage " le focus lumière " via l'émission d'un ordre de service.II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique :moyens en personnel affecté au chantier 20%, moyens matériels affectés au chantier 15%, méthodologie, organisation pour les travaux et respect du planning 15%, fiche produits :10% / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 75
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de prestations similaires (article 30-I-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016)II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Financement prévisionnel de l'opération Maison Rouge : COMMUNAUTE ALES AGGLOMERATION : 33.27% D.R.A.C. : 32.07% REGION LANGUEDOC ROUSSILLON : 15% CONSEIL GENERAL DU GARD : 15% F.E.A.D.E.R : 4.66%II.2.14)Informations complémentaires : Visite de site obligatoire avec remise d'un certificat, pour le lot 401, organisée, le 10 mai 2017 à 10 heures, à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint Jean du Gard.Renseignements auprès de Joël TANGUY - 10 Rue de la Madone - 30210 Vers Pont du Gard - Tel : 06.15.87.08.12/ 04.66.01.17.67.Date limite pour poser les questions le 15/05/2017 à 12 heures.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Déclaration du candidat (DC1 - dernière version)- Déclaration du candidat (DC2 - dernière version)- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1° de l'Ordonnance no2015-899 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés .Ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version)III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.5)Informations sur les marchés réservés :III.2)
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :III.2.2)Conditions particulières d'exécution : L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marchéIII.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1)
DESCRIPTIONIV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverteIV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5)Information sur la négociationIV.1.6)Enchère électronique :IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : ouiIV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 mai 2017 - 12:00IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
françaisIV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 mai 2017 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)
RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :VI.2)
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptéeVI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement aux entreprises. Il peut être :- envoyé par voie postale ou retiré sur place au Service de la Commande Publique - place de l'hôtel de Ville - 30100 Alès (de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures) sur support cd rom - retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier à l'adresse suivante : www.achatpublic.com - envoyé par mailtoute demande de dossier sur support cd rom devra être précédée d'une demande par mail (marion.pierredon ville-ales.fr) contenant le nom et les coordonnées de l'entreprise, l'objet du marché, le ou les lots concernés, et le mode de retrait choisi. Les plis seront transmis en recommandé avec AR au Service de la commande publique de la Ville d'alès - bP 70038 - 30101 Alès Cedex, ou remis contre récépissé à: Ville d'alès, service de la Commande Publique - place de l'hôtel de Ville - 30100 Alès. Les plis peuvent également être remis sur notre plate-forme dedématérialisation : www.achatpublic.com l'enveloppe unique doit porter la mention suivante :Appel d'offres Ouvert EuropéenMarché de travaux relatif au transfert du musée des vallées cévenoles sur le site de Maison à Rouge à Saint Jean du Gard pour le lot no.....Ne PAS OuvrirLes plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent à l'acheteur public. Dans ce cas, les candidats sont autorisés à transmettre une copie de leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à l'acheteur public dans le délai prescrit pour le dépôt des offres. Concernant les conditions de présentation des plis électroniques, elles sont identiques à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoiVI.4)
PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;- exercer devant le tribunal administratif compétent : un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative) ; après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du Code de Justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par laDirective européenne 2007/66/CE du 11 décembre 2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du Code de Justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décretno2009-1456 du 27 novembre 2009) ; un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques. - L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 avril 2017
Métier : muséographie
Nom de société : Alès Agglomération
Contact : Alès Agglomération
Numéro de téléphone : 04 66 56 43 76
Email : marion.pierredon@ville-ales.fr
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