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Interventions de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des Musées


Date limite de réception : 2018-09-28

Type de mission :  études

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Alsace Lorraine Champagne-Ardenn


Descriptif du marché / de la mission :

Source : BOAMP > 90 KEuros

 
Département(s) de publication : 54
Annonce No 18-102880
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
 
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nancy, Numéro national d'identification : 21540395700016, Place Stanislas Case officielle no1, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique À l'attention de M. Vincent Vallès, 54035, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 54 50 60 26, Courriel : marchespublics@grand-nancy.org, Fax : (+33) 3 83 85 34 97, Code NUTS : FRF31
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.nancy.fr/entreprises/marches-publics-493.html/
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.grand-nancy.org
 

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.grand-nancy.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : VILLE DE NANCY, Numéro national d'identification : 21540395700016, Place Stanislas Case officielle no1, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique À l'attention de M. Vincent Vallès, 54035, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 54 50 60 26, Courriel : marchespublics@grand-nancy.org, Fax : (+33) 3 83 85 34 97, Code NUTS : FRF31, Adresse internet : https://www.nancy.fr/entreprises/marches-publics-493.html, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.grand-nancy.org/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7067&orgAcronyme=nancy
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : IInterventions de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des Musées
Numéro de référence : Nancy-2018-59
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :La présente consultation concerne : Interventions de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des musées de la Ville de Nancy Dans le cadre de transfert vers la réserve commune, de prêt, de prise de vue ou de sinistre, de présentation en exposition permanente ou temporaire, les musées de la Ville de Nancy souhaitent pouvoir solliciter des restaurateurs pour des missions de conseils, de conservation préventive, de conservation curative ou des interventions de restauration minimale (mise en état pour présentation) et de restauration fondamentale. Accord-cadre mixte (donnant lieu à l'émission de commandes et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions prévues au CCAP) multi-attributaires (hormis les lots 08,12 et 13) sans montant minimum ni maximum.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peintures / Cadres
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des peintures, parfois encombrantes et/ou pondéreuses, sur différents support (toile, bois, verre ou métal) et leurs cadres, dont cadres polychromes et/ou dorés.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Papier / Arts graphiques / Livres
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en papier (marionnettes, objets de dévotion, etc.), des œuvres d'arts graphiques (estampes, dessins, etc.) et des livres.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pierre / Plâtre
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en pierre et en plâtre (de type <>ou <>), parfois encombrantes et/ou de grande taille, dont polychromes et/ou dorées, parfois scellées, ainsi que des éléments architecturaux (cheminée, escalier), parfois scellés, appartenant aux collections des trois musées.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficiles (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métal
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en métal, parfois encombrantes et/ou pondéreuses, dont des œuvres polychromes et/ou dorées, des objets archéologiques, des objets ethnographiques, des sculptures, des objets d'arts décoratifs, de la numismatique et du militaria (armes), appartenant aux collections des trois musées.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Céramique / Verre
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en céramique, parfois encombrantes et pondéreuses (poêles), dont des faïences et des porcelaines, et des œuvres en verre, décorées ou non, dont des objets archéologiques et historiques, des vitraux et de la petite statuaire, parfois scellées, appartenant aux collections des trois musées.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sculptures en bois
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres sculptées en bois toute époque, dont des œuvres polychromes et/ou dorées, appartenant aux collections des trois musées.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Meubles et éléments de bois assemblés
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des meubles en bois, dont des meubles polychromes et/ou dorés et/ou avec des parties en pierre (marbre), en garniture textile, en matériaux organiques divers (rembourrage, incrustation en ivoire, cuir) et en métal, ainsi que des pièces composées d'éléments de bois assemblés (charrette, pressoir), appartenant aux collections des trois musées.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boiseries et éléments de boiserie
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des boiseries montées en place et démontées, polychrome ou non, appartenant aux collections des trois musées.Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Textiles
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en textile, objets historiques, objets ethnographiques dont des tapisseries, des costumes civils et des costumes militaires (dont des couvre-chefs), appartenant aux collections des trois musées. Il est à noter que certaines œuvres sont d'un accès difficile (en hauteur, dans des escaliers), le prestataire devra être en capacité d'utiliser un échafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériaux organiques hors sculptures en bois, meubles et textiles
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres en matériaux organiques (bois, cire, matières dures animales, cuir, etc.), dont des objets d'art, des objets ethnographiques et des objets archéologiques, polychromes et/ou dorés, appartenant aux collections des trois musées et à l'exception des sculptures en bois (lot 6), des meubles et objets en bois assemblés (lot 7) et des textiles (lot 9). En revanche, il peut concerner les garnitures en cuir présentes sur le mobilier.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OEuvres photographiques
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres photographiques dont des films et négatifs, des tirages anciens et récents, libres ou collés sur cartons ou dans des albums, des plaques de verre photographiques appartenant aux collections des trois musées.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériaux contemporains
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des pièces de design (meubles, arts décoratifs), des œuvres d'art contemporain, des objets scientifiques (tétine en caoutchouc), des jouets (poupées), etc.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Anoxie dynamique
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :Le présent lot concerne des œuvres constituées tout ou partie de matériaux organiques (peinture, cadre, meuble, textile, tapisserie, militaria, etc.) infestées par des insectes. Cela consistera à réaliser l'anoxie dynamique d'objets infestés.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 septembre 2018 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 septembre 2018 - 17:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le paiement sera effectué selon les dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière et le décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables (partie à bons de commande) et prix global et forfaitaire, ferme et définitif sauf mention contraire du marché subséquent (partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, Place de la Carrière, C.O. no20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, Rue du Préfet Claude Érignac, 54038, NANCY Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, Place de la Carrière, C.O. no20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 juillet 2018


Métier : conservation-nettoyage selon les types d'objets


Nom de société : Ville de Nancy

Contact : Ville de Nancy

Numéro de téléphone : 03 54 50 60 26

Email : marchespublics@grand-nancy.org