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Travaux d'aménagement et de valorisation d'itinéraires de promenades et de sites sur le territoire de compétence du siarce . 3 lots


Date limite de réception : 2018-03-26

Type de mission :  travaux

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Ile-de-France


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP


Département(s) de publication : 91
Annonce No 18-26936
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)   NOM ET ADRESSES
    SIARCE, 58-60 rue Fernand Laguide, Point(s) de contact : Mme Evelyne EDEL, 91100, Corbeil-Essonnes, F, Téléphone : (+33) 1 60 89 82 20, Courriel :  admin-juridic siarce.fr , Code NUTS : FR104
    Adresse(s) internet :
Adresse principale :  http://www.siarce.fr 
Adresse du profil acheteur :  https://marchespublics-siarce.omnikles.com
     
I.2)   PROCÉDURE CONJOINTE
     
     
I.3)   COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://marchespublics-siarce.omnikles.com
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)   TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Autre type : Syndicat Mixte Fermé
I.5)   ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Environnement

Section II : Objet

II.1)   ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Travaux d'aménagement et de valorisation d'itinéraires de promenades et de sites sur le territoire de compétence du SIARCE . 3 lots 
    Numéro de référence : 2018-008AC0000
II.1.2) Code CPV principal : 
    Descripteur principal : 45112700
    Descripteur supplémentaire : 
II.1.3) Type de marché
    Travaux
II.1.4) Description succincte : Dans le cadre de sa compétence relative aux cours d’eau non domaniaux, qui comprend " l’aménagement et la valorisation nécessaire à l’accessibilité et à l’ouverture au public " ainsi que " la création, la réhabilitation et l’entretien d’ouvrages de franchissement (hors ouvrages routiers) ainsi que du patrimoine vernaculaire (lavoirs, etc.) ", le SIARCE a réalisé en 2011/2012 un " Schéma directeur de cheminements le long de l’Essonne, de Boulancourt à Corbeil-Essonnes ".Ce projet du SIARCE s’intègre totalement dans le cadre de la politique du Conseil Départemental de l’Essonne, qui prévoit notamment " d’aménager les trames verte et bleue pour l’écomobilité des Essonniens " à travers la création de voies vertes. Cette politique définit ainsi la notion de " sentes vertes " qui, tout en favorisant le déplacement des populations vers les lieux de nature, doivent s’intégrer dans leur environnement, préserver les milieux naturels traversés et conforter les continuités écologiques.
II.1.5) Valeur totale estimée : 
    Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots : 
    Ce marché est divisé en lots : oui
    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
     
    Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Lot no1 : Aménagement de platelages, pontons et passerelles y compris fondationsLot no2 : Aménagement de cheminements et travaux d’accompagnement trame verte et bleueLot no3 : Fourniture et pose de mobilier
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagement de platelages, pontons et passerelles y compris fondations
    Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 45112700
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR104
    Lieu principal d'exécution : Territoire des collectivités adhérentes au SIARCE
II.2.4) Description des prestations :  Pour le lot no1, de façon générale, les travaux comprennent les interventions suivantes :- les travaux préparatoires de débroussaillage, d’abattage, démontage et enlèvement d’anciens équipements, les renforcements éventuels des accès;- les travaux de création de construction et pose de passerelles, pontons et platelage- les aménagements divers de remise en état
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. TECHNIQUE / Pondération : 50
2. CLAUSES ENVIRONNEMENTALES / Pondération : 10
    Coût : 
1. FINANCIER / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 36
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : Pour toutes questions d’ordre technique :SIARCE - Direction Rivières et Milieu Naturel, Monsieur Olivier MELART - Tel : 01 60 89 82 20 - Télécopie : 01 64 96 41 42 - admin-juridic siarce.fr. Pour des questions d’ordre administratif : SIARCE - Direction Juridique - Mme Evelyne EDEL, DirectriceTel : 01 60 89 82 49 - Télécopie : 01 64 96 41 42- admin-juridic siarce.fr.
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagement de cheminements et travaux d’accompagnement trame verte et bleue
    Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 45112700
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR104
    Lieu principal d'exécution : Territoire des collectivités adhérentes au SIARCE
II.2.4) Description des prestations :  Pour le lot 2, de façon générale, les travaux comprennent les interventions suivantes :- les travaux préparatoires de débroussaillage, d’abattage, démontage et enlèvement d’anciens équipements ;- les travaux de création de cheminements ;- les mesures d’accompagnement trame verte et bleue;- les aménagements divers, clôtures, plantations, et de remise en état.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. TECHNIQUE / Pondération : 50
2. CLAUSES ENVIRONNEMENTALES / Pondération : 10
    Coût : 
1. FINANCIER / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 36
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : Pour toutes questions d’ordre technique : SIARCE - Direction Rivières et Milieu Naturel, Monsieur Olivier MELART - Tel : 01 60 89 82 20 - Télécopie : 01 64 96 41 42 - admin-juridic siarce.fr. Pour des questions d’ordre administratif : SIARCE - Direction Juridique - Mme Evelyne EDEL, Directrice Tel : 01 60 89 82 49 - Télécopie : 01 64 96 41 42- admin-juridic siarce.fr. 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et pose de mobilier
    Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 34928400
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR104
    Lieu principal d'exécution : Territoire des collectivités adhérentes au SIARCE
II.2.4) Description des prestations :  Pour le lot 3, de façon générale, les travaux comprennent les interventions suivantes :- les travaux préparatoires de petit débroussaillage, éventuels travaux d’abattage/élagage, démontage et enlèvement d’anciens équipements, nettoyage ;- les travaux de fourniture de mobiliers ;- Les travaux de pose de mobiliers ;- les aménagements divers de remise en état du site.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    critères énoncés ci-dessous
    Critère de qualité
1. TECHNIQUE / Pondération : 50
2. CLAUSES ENVIRONNEMENTALES / Pondération : 10
    Coût : 
1. FINANCIER / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 36
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : Pour toutes questions d’ordre technique : SIARCE - Direction Rivières et Milieu Naturel, Monsieur Olivier MELART - Tel : 01 60 89 82 20 - Télécopie : 01 64 96 41 42 - admin-juridic siarce.fr. Pour des questions d’ordre administratif : SIARCE - Direction Juridique - Mme Evelyne EDEL, Directrice Tel : 01 60 89 82 49 - Télécopie : 01 64 96 41 42- admin-juridic siarce.fr. 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)   CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions : Les soumissionnaires devront produire pour justifier de leur capacité juridique (ou capacité du candidat à accéder à la commande publique) et de leur capacité technique, financière et professionnelle, les documents complétés, datés et signés suivants : dc1 / d2 / 3) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
III.1.2) Capacité économique et financière
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection : 
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés : 
III.2)   CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)   DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
    Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
    Accord-cadre avec un seul opérateur
    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique : 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)   RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S : 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
    26 mars 2018 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date : 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : 
    français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 
    L'offre doit être valable jusqu'au : 23 juin 2018
    ou 
    Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
    Date : 26 mars 2018 - 15:00 Lieu : Siège du SIARCE
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : 

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)   RENOUVELLEMENT
    Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
VI.2)   INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)   INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 
    les pièces de la consultation sont téléchargeables gratuitement sur le profil d'acheteur du SIARCE à l'adresse : https://marchespublics-siarce.omnikles.com. 
VI.4)   PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : 
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel :  greffe.ta-versailles juradm.fr , Fax : (+33) 1 39 20 54 22, Adresse internet :  http://versailles.tribunal-administratif.fr 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : 
     
VI.4.3) Introduction de recours : 
    Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : 
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel :  greffe.ta-versailles juradm.fr , Fax : (+33) 1 39 20 54 22, Adresse internet :  http://versailles.tribunal-administratif.fr 
VI.5)   DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 
    23 février 2018


Métier : parcours d'interprétation


Nom de société : SIARCE

Contact : Evelyne EDEL

Numéro de téléphone : 01 60 89 82 20

Email : admin-juridic@siarce.fr