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Coédition et diffusion du catalogue de l'exposition 'Curieux antiquaires, les débuts de l'archéologie à Bavay aux XVIIIème et XIXème siècles' organisée par le Forum antique de Bavay


Date limite de réception : 2018-02-28

Type de mission :  fournitures

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Nord Pas-de-Calais Picardie


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP

Avis d'appel public à la concurrence


Département(s) de publication : 59
Annonce No 18-17355
Services


- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU NORD.
Correspondant : Bureau 202, hôtel du département - direction des affaires juridiques et de l'achat public pôle achat public, 51 rue gustave delory 59047 Lille, tél. : 03-59-73-50-89, télécopieur : 03-59-73-50-59, courriel : pap-fs lenord.fr adresse internet :  http://www.lenord.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://marchespublics.lenord.fr/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : coédition et diffusion du catalogue de l'exposition "Curieux antiquaires, les débuts de l'archéologie à Bavay aux Xviiième et Xixème siècles" organisée par le Forum antique de Bavay à Bavay.
Catégorie de services : 15.
CPV - Objet principal : 79970000.
Lieu d'exécution : département du Nord.
Code NUTS : -FRE11.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

coédition et diffusion du catalogue de l'exposition "Curieux antiquaires, les débuts de l'archéologie à Bavay aux Xviiième et Xixème siècles" organisée par le Forum antique de Bavay à Bavay.
Le catalogue sera en version française. Le Département du Nord procédera à l'achat de 750 exemplaires du catalogue d'exposition. Le titulaire devra livrer les catalogues au plus tard le 30 novembre 2018. Date limite à laquelle commenceront les services : avril 2018
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : coédition et diffusion du catalogue de l'exposition "Curieux antiquaires, les débuts de l'archéologie à Bavay aux Xviiième et Xixème siècles" organisée par le Forum antique de Bavay à Bavay.
Estimation de la valeur (H.T.) : 20 833,33 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- valeur technique : 45 %;
- prix de vente public du catalogue : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2018, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201800008.

Renseignements complémentaires : coordonnées gps : latitude 50.634152, longitude 3.072159
la procédure est une procédure adaptée ouverte, en application de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars
2016 relatif aux marchés publics.
téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique : Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité : http://www.lenord.fr/ à la mention 'Marchés publics' ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.
les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement de la consultation.
modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur : Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention 'Marchés publics' ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.
les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation.
les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français.
le point de départ du marché public est la date de sa notification.
unité monétaire utilisée : l'euro.
code d'identification national du représentant du pouvoir adjudicateur : 22590001801244
adresse internet du profil acheteur : https://marchespublics.lenord.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Correspondant : Bureau 202 , conseil départemental du nord dajap - pôle Achat Public, 51 rue Gustave Delory, 59047 Lille Cedex, , courriel : pap-fs lenord.fr, adresse internet :  https://marchespublics.lenord.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Correspondant : Bureau 202 , conseil départemental du nord dajap - pôle Achat Public, 51 rue Gustave Delory, 59047 Lille Cedex, , courriel : pap-fs lenord.fr, adresse internet :  https://marchespublics.lenord.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet :  http://lille.tribunal-administratif.fr/ .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : la présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) :
Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) :
Le recours peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat.
référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) :
Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.
recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 Cja.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.


Métier : activités éditoriales


Nom de société : DEPARTEMENT DU NORD

Contact : DEPARTEMENT DU NORD

Numéro de téléphone : 03-59-73-50-89

Email : pap-fs@lenord.fr