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NUMERISATION DE COLLECTIONS ET DOCUMENTS EN 2D, SONORES ET AUDIOVISUELS, AVEC INFORMATISATION ET TRAITEMENT POST NUMERISATION POUR LES MUSEES DEPARTEMENTAUX


Date limite de réception : 2018-02-02

Type de mission :  services

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Provence-Alpes-Côte d'Azur


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis No 17-177365

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Museon Arlaten.
Correspondant : Mme Martine Vassal, Présidente, hotel du Département - 52 avenue de Saint Just 13256 Marseille Cedex 20, tél. : 04-13-31-51-86, télécopieur : 04-13-31-51-94, courriel : elsamarie.bruschetdepartement13.fr adresse internet :  https://marches.cg13.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numerisation de collections et documents en 2d, sonores et audiovisuels, avec informatisation et traitement post numerisation pour les musees departementaux.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 92521000.
Lieu d'exécution : museon Arlaten et Musée départemental Arles antique, 13200 Arles.
Code NUTS : -FRL04.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numerisation de collections et documents en 2d, sonores et audiovisuels, avec informatisation et traitement post numerisation pour les musees departementaux.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucun.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement des accords-cadres sera effectué sur le budget du Département des Bouches du Rhône en application des règles de la Comptabilité Publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit
bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret no 2013-269 du29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur
au premier jour du semestre de l'année civile aucours duquel les intérêts moratoiresont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage; le montantde l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les factures électoniques seront acceptées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les accords-cadres seront dévolus soit à un candidat unique spécialisé dans le domaine de la prestation, soit à un groupement d'entreprises. En cas de cotraitance et dans le but d'assurer la bonne exécution des accordscadres, il sera fait application de l'article 45-ii du d.m.p. A ce titre, un groupement sous la forme solidaire sera imposé après l'attribution des accords-cadres.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : conformité aux obligations légales, fiscales et sociales.- aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles.
Situation juridique - références requises : le candidat devra produire: la déclaration du candidat - le formulaire Dc2 (envigueur au 26.10.2016) et joint au dossier de consultation et rédigé en français. Dans le cas d'un groupement ce document devra être fourni pour chacun de ses membres. Il doit être inscrit sur un registre professionnel.
Capacité économique et financière - références requises : le candidat devra renseigner le chiffre d'affaire des 3 derniers exercices diponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : le candidat devra renseigner les moyens humains généraux de l'entreprise pour les 3 dernières années et les moyens techniques généraux dont il dispose. Il devra préciser les références de la société réalisées au cours des 3 dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, des coordonnées d'un contact après de la maîtrise d'ouvrage, de la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
- Autres renseignements demandés : fiche d'information relative au représentant du candidat (jointe au rc).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 février 2018, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : E3DCMA02082017-08.

Renseignements complémentaires : marché en Procédure Adaptée article 28 du D.M.P. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Département des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr ou remis gratuitement sur place ou sur demande écrite sous format papier àl'adresse suivante: Département desbouches-du-rhône, Museon Arlaten, 31 rue de la République, 13200 Arles, tel: 04-13-31-51-99 - mél:elsamarie.bruschet departement13.fr. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.cg13.fr ou par courrier ou remises directement contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à17:00) à l'adresse sus-mentionnée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 décembre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département des Bouches-du-Rhône.
hôtel du Département - direction de l'achat Public - service Achats/Marchés Prestations Culturelles et Sociales, bat B, 6ème étage, bureau 6021 - 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20, adresse internet :  https://marches.cg13.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Département des Bouches du Rhône.
Correspondant : M. Bruschet Elsa, museon Arlaten - 31 rue de la République, 13200 Arles, , tél. : 04-13-31-51-86, , télécopieur : 04-13-31-51-94, , courriel : elsamarie.bruschet departement13.fr, adresse internet : https://marches.cg13.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à :.
Correspondant : Mme Bruschet Elsa, museon Arlaten - 31 rue de la république, 13200 Arles, , tél. : 04-13-31-51-86, , télécopieur : 04-13-31-51-94, , courriel : elsamarie.bruschet departement13.fr, adresse internet : https://marches.cg13.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (art L. 551-2 et suivants du code de justice administrative),
- référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux. Reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Ce,16.7.2007, Sté tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et- garonne, nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse
suivante: https://marches.cg13.fr, cet avis sera consultable sous la référence: E3dcma02082017-08aa.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot(s) 1. - conservation préventive via l'imagerie numérique de collections et documents en 2d.
l'accord-cadre concerne la mise en place d'opérations de conservation préventive par la numérisation d'objets de collection et de documents en deux dimensions des musées départementaux ainsi que la livraison des fichiers images et des tableaux de récolement associés. Pour cela seront organisées des campagnes de numérisation durant toute la durée de l'accord-cadre selon un planning établi en concertation entre le titulaire et le musée demandeur : l'accord-cadre est passé pour un montant annuel (H.T.) Minimum de 5 000 euro(s) maximum de 60 000 euro(s).
Coût estimé (HT) : entre 20 000 euros et 240 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois,période(s) de reconduction éventuelle(s) incluse(s). Montant minimum de 20 000 euro(s) (H.T.) maximum 240 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale de l'accord cadre.
C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Mots descripteurs : Audiovisuel, Numérisation
 
 
Lot(s) 2. - conservation préventive via la numérisation de documents et archives audiovisuels.
Dans le cadre de son projet de rénovation, le Museon Arlaten, Musée départemental d'ethnographie des Bouches-Du-Rhône, élabore un programme muséographique faisant appel au multimédia et reposant sur des outils interactifs mettant une importante quantité de données documentaires à disposition des visiteurs. Ces données sont de nature variée : iconographiques, textuelles, mais également audiovisuelles (films muets, sonorisés, enregistrement sonores sur divers supports), sur le traitement desquelles porte le présent lot.
le prestataire devra donc être en mesure de traiter les fonds déjà présents au musée, mais également de répondre à des demandes non formulées à ce jour, au gré des acquisitions du musée.de même, pour le musée départemental de l'arles antique, le prestataire devra être en mesure de traiter les fonds déjà présents au musée. Pour les deux musées d'une façon générale, la numérisation et l'encodage seront réalisés dans des formats numériques à partir d'originaux multi-supports de qualité variable. Plusieurs versions seront demandées pour chaque document : l'accord-cadre est conclu pour un montant annuel (H.T.) minimum de 1 000 euro(s) maximum de 20 000 euro(s).
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 80 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois,période(s) de reconduction éventuelle(s) incluse(s). Montant minimum de 4 000 euro(s) (H.T.) et de maximum 80 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale de l'accord cadre.
C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Mots descripteurs : Audiovisuel, Numérisation
 
 
Lot(s) 3. - informatisation et indexation de fichiers numérisés.
La prestation consiste à créer des notices informatiques des données numériques produites lors de la numérisation des collections du Museon Arlaten dans les logiciels Mobydoc Photo®, Mobydoc Micromusée®, Mobydoc Mobytext® réunis en une seule base MUM. Les données numériques ont été, sont et seront produites dans le cadre de prestations de numérisation comme les lots 1 et 2, mais aussi dans le cadre d'autres marchés de numérisation notamment des collections d'objets en 3 dimensions. Ainsi, le titulaire pourra éventuellement créer des notices informatiques pour toute collection numérisée.
ce lot ne concerne que le Museon Arlaten : l'accord cadre est conlu pour un montant annuel (H.T.) minimum de 5 000 euro(s) maximum de 60 000 euro(s).
Coût estimé (HT) : entre 20 000 euros et 240 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois,période(s) de reconduction éventuelle(s) incluse(s). Montant minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et maximum 240 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale de l'accord cadre.
C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Mots descripteurs : Audiovisuel, Numérisation


Métier : gestion informatisée des collections - gestion de contenus numériques


Nom de société : Museon Arlaten

Contact : Museon Arlaten

Numéro de téléphone : 04-13-31-51-86

Email : elsamarie.bruschet@departement13.fr




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