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Etude de positionnement du Musée de la Houille Blanche à Villard-Bonnot (38 190)


Date limite de réception : 2018-01-04

Type de mission :  études

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Auvergne Rhône-Alpes


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis n°17-172579

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Isère.
Correspondant : Direction de la culture et du patrimoine, 4 Place Saint André Cedex 1 38000 Grenoble, tél. : 04-76-00-33-81, télécopieur : 04-76-54-10-32, courriel : culture-patrimoine isere.fr adresse internet : http://www.isere.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://marchespublics.isere.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : A17dcp-Ec069 Etude de positionnement du Musée de la Houille Blanche à Villard-Bonnot (38 190).
CPV - Objet principal : 79411000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK24.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : A17dcp-Ec069 Etude de positionnement du Musée de la Houille Blanche à Villard-Bonnot (38 190).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 janvier 2018, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) est également autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront etre préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concernéen sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Numéro de la consultation : A17dcp-Ec069.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 décembre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de l'Isère DCP - Musée de la Houille Blanche - Maison Bergès.
4 Place Saint André Cedex 1, 38000 Grenoble, , tél. : 04-76-00-33-81, , télécopieur : 04-76-54-10-32, , courriel : culture-patrimoine isere.fr, adresse internet :  http://www.isere.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Département de l'Isère DCP - Musée de la Houille Blanche - Maison Bergès.
4 Place Saint André Cedex 1, 38000 Grenoble, , tél. : 04-76-00-33-81, , télécopieur : 04-76-54-10-32, , courriel : culture-patrimoine isere.fr, adresse internet :  http://www.isere.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de l'Isère DCP - Musée de la Houille Blanche - Maison Bergès.
4 Place Saint André Cedex 1, 38000 Grenoble, , tél. : 04-76-00-33-81, , télécopieur : 04-76-54-10-32, , courriel : culture-patrimoine isere.fr, adresse internet :  http://www.isere.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de l'Isère DCP - Musée de la Houille Blanche - Maison Bergès.
4 Place Saint André Cedex 1, 38000 Grenoble, , tél. : 04-76-00-33-81, , télécopieur : 04-76-54-10-32, , courriel : culture-patrimoine isere.fr, adresse internet :  http://www.isere.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Isère DCP - Musée de la Houille Blanche - Maison Bergès.
4 Place Saint André Cedex 1, 38000 Grenoble, , tél. : 04-76-00-33-81, , télécopieur : 04-76-54-10-32, , courriel : culture-patrimoine isere.fr, adresse internet :  http://www.isere.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun Cedex 1 B.P. 1135 38022 Grenoble.


Métier : ingénierie culturelle / programmation / AMO


Nom de société : Conseil général de l'Isère

Contact : Conseil général de l'Isère

Numéro de téléphone : 04-76-00-33-81

Email : culture-patrimoine@isere.fr




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