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Prestations et travaux de remise en état de l'éclairage de la tenture de la galerie de l'apocalypse du château d'angers


Date limite de réception : 2017-11-23

Type de mission :  travaux

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Ile-de-France


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis No 17-148397

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)   NOM ET ADRESSES
    Centre des monuments nationaux, 62 rue Saint Antoine, Point(s) de contact : pole commande publique, 75186, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 61 22 08, Courriel :  marches-publics monuments-nationaux.fr , Code NUTS : FR
    Adresse(s) internet :
Adresse principale :  http://www.monuments-nationaux.fr 
Adresse du profil acheteur :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353739&orgAcronyme=f5j
     
I.2)   PROCÉDURE CONJOINTE
     
     
I.3)   COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353739&orgAcronyme=f5j
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l'adresse :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353739&orgAcronyme=f5j 
I.4)   TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Organisme de droit public
I.5)   ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Loisirs, culture et religion

Section II : Objet

II.1)   ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : prestations et travaux de remise en état de l’éclairage de la tenture de la galerie de l’Apocalypse du château d’Angers
    Numéro de référence : 
II.1.2) Code CPV principal : 
    Descripteur principal : 31500000
    Descripteur supplémentaire : 
II.1.3) Type de marché
    Fournitures
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet les prestations et travaux de remise en état de l’éclairage de la tenture de la galerie de l’Apocalypse du château d’AngersLes prestations et travaux sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot.Les prestations et travaux relatifs à l'opération sont répartis en 2 lots isolés comme suit :Lot 01électricitéLot 02menuiserie métalliqueLe délai global d'exécution des prestations et travaux tous corps d'état est fixé à 10 semaines, à compter de la date de notification du présent marché.Marché à prix global et forfaitaire pour les lots no1 et no2.Lot no1 : Il s'agit d'un marché de fournitures et de servicesLot no2 : Il s'agit d'un marché de travaux
II.1.5) Valeur totale estimée : 
    Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots : 
    Ce marché est divisé en lots : oui
    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
     
     
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 Electricité
    Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 31500000
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR
    Lieu principal d'exécution : 
II.2.4) Description des prestations :  Le présent marché qui est conclu avec le titulaire ci-avant désigné est un marché de fournitures courantes et de services ayant pour objet les prestations du lot no1 – Electricité dans le cadre de l’opération de remise en état de l’éclairage de la tenture de la galerie de l’Apocalypse du château d’Angers.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en jours : 70
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 2: menuiserie métallique
    Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 45262400
    Descripteur supplémentaire : 
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR
    Lieu principal d'exécution : 
II.2.4) Description des prestations :  Le présent marché qui est conclu avec le titulaire ci-avant désigné est un marché ayant pour objet les prestations du lot no2 – Menuiserie métallique dans le cadre de l’opération de remise en état de l’éclairage de la tenture de la galerie de l’Apocalypse du château d’Angers.Les travaux relatifs à l’opération sont répartis en 2 lots traités par marchés séparés et définis comme suit :Lot no 1 - ElectricitéLot no 2 - Menuiserie Métallique
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en jours : 70
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 
II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
    Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet : 
II.2.14) Informations complémentaires : 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)   CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions : 
III.1.2) Capacité économique et financière
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection : 
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés : 
III.2)   CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)   DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
    Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique : 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)   RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S : 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
    23 novembre 2017 - 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date : 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : 
    français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 
    L'offre doit être valable jusqu'au : 
    ou 
    Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
    Date : 24 novembre 2017 - 10:00 
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : 

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)   RENOUVELLEMENT
    Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
VI.2)   INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)   INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 
    Les candidats restent engagés par leur offre pendant cent vingt (120) jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres . Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme des achats de l’état (Place) via le lien suivant : En application de l'article 40 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. La visite du site est recommandée. le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.Tout retour de cette demande formulée par écrit et dûment motivé suspend toutefois le délai de paiement jusqu'à la remise par le Titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées.Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.Le titulaire peut bénéficier d'une avance de 20% selon les conditions définies à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu’à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l’etat) directement via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353739&orgAcronyme=f5j
VI.4)   PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : 
    Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :  greffe.ta-paris juradm.fr , Adresse internet :  http://www.paris.tribunal-administratif.fr 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : 
    secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss, 75013, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 97 03 20, Courriel :  ccnrafinances.gouv.fr 
VI.4.3) Introduction de recours : 
    Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - -Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : 
     
VI.5)   DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 
    20 octobre 2017


Métier : conservation-restauration / arts textiles et vannerie


Nom de société : Centre des monuments nationaux

Contact : Centre des monuments nationaux

Numéro de téléphone : 01 44 61 22 08

Email : marches-publics@monuments-nationaux.fr




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