Accueil > Nos services > Appels d'offres > Annonce

Consulter les appels d'offres


Transport des oeuvres dans le cadre de l'exposition "napoléon, de la révolution à la légende"


Date limite de réception : 2017-05-24

Type de mission :  services

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Nord Pas-de-Calais Picardie


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis n°17-54667

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)
NOM ET ADRESSES

Ville d'Arras, 6 Place Guy Mollet, Point(s) de contact : Meryll HEFTI, 62000, Arras, F, Téléphone : (+33) 3 21 50 69 31, Courriel : s-marches@ville-arras.fr , Fax : (+33) 3 21 50 51 38, Code NUTS : FR302

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://arras.fr
Adresse du profil acheteur : http://arras.fr


I.2)
PROCÉDURE CONJOINTE





I.3)
COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://arras.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://arras.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)I.4)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou localeI.5)
ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)
ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1)Intitulé : Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition "Napoléon, de la révolution à la Légende"

Numéro de référence : 17S0021II.1.2)Code CPV principal :

Descripteur principal : 60100000

Descripteur supplémentaire :II.1.3)Type de marché

ServicesII.1.4)Description succincte : Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition "Napoléon, de la révolution à la Légende"II.1.5)Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 225 000 eurosII.1.6)Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : non








II.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé :

Lot nº :II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000

Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS : FR302|

Lieu principal d'exécution :II.2.4)Description des prestations : Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition "Napoléon, de la révolution à la Légende"II.2.5)Critères d'attribution




critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60

Coût :
1. Prix / Pondération : 40II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA : 225 000 eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 18

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les options

Options : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : - l'extrait KBIS- le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidatIII.1.2)Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection : - l'imprimé DC1 ex-DC4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants)- l'imprimé DC2 ex-DC5 (déclaration du candidat)

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.5)Informations sur les marchés réservés :III.2)
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1)Information relative à la profession

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :III.2.2)Conditions particulières d'exécution :III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marchéIII.2.4)Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)
DESCRIPTIONIV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverteIV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5)Information sur la négociationIV.1.6)Enchère électronique :IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : ouiIV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

24 mai 2017 - 12:00IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

françaisIV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

ou

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres

Date : 24 mai 2017 - 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :VI.2)
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESVI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée, à titre indicatif, à 18 Mois, à compter de la notification du marché.La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, jusqu’à la l’issue des opérations de retour complet de l’ensemble des œUvres chez les prêteurs. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013. L'accord cadre est conclu à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant au bordereau des prix unitaires ou des devis, encas de commandes hors BPU.Les prix sont fermes actualisables. Financement Ville d'arras, Etablissement Public du Château de Versailles et Région Hauts de France. Avance dans les conditions énoncées au CCAP. Une Visite facultative des espaces au musée des beaux-arts d’arras peut être organisée pour les candidats le souhaitant : deux sessions sont prévues le 2 mai ou le 9 mai à 14h. Les inscriptions auprès du musée sont à effectuer auprès d’allyson Roux : a-roux ville-arras.fr Une visite facultative chez le prêteur peut être organisée pour les candidats le souhaitant. Les demandes de participation devront préalablement être enregistrées avant le 5 mai 2017 auprès de Mme Laura Dubosc : 01 30 83 73 42, laura.dubosc chateauversailles.fr Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement à l'adresse http://arras.frLes offres sont remises sur place, à l'adresse suivante: Mairie d'arras, service Marchés Publics, 6 place Guy Mollet, BP 70913, 62022 Arras, soit envoyées par pli recommandé à la même adresse. La remise des offres par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille juradm.fr , Fax : (+33) 3 20 63 13 47VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :

Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle1 rue du Préfet Claude Erignac, 54048, Nancy, FVI.4.3)Introduction de recours :VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :


VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 avril 2017


Métier : transport


Nom de société : Ville d'Arras

Contact : Meryll HEFTI

Numéro de téléphone : 03 21 50 69 31

Email : s-marches@ville-arras.fr




Badge SITEM