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Conception, organisation, coordination et déploiement de prestations événementielles pour l'Agence de l'Eau Artois-Picardie


Date limite de réception : 2017-05-22

Type de mission :  services

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Nord Pas-de-Calais Picardie


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis n°17-54464

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence de l'Eau Artois - Picardie.
Correspondant : Mme BENDERRADJI Soria, Chargée d'affaires juridique, 200 rue Marceline Centre Tertiaire de l'arsenal Bp80818 59508 Douai Cedex, tél. : 03-27-99-90-00, poste 8335, télécopieur : 03-27-99-90-15, courriel : s.benderradji@eau-artois-picardie.fr adresse internet : http://www.eau-artois-picardie.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : conception, organisation, coordination et déploiement de prestations événementielles pour l'agence de l'eau Artois-Picardie.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 79950000
Objets supplémentaires : 79530000
55520000
92310000
79952000.
Lieu d'exécution : agence de l'eau Artois-Picardie 200 rue Marceline centre tertiaire de l'arsenal B.P. 80818, 59508 Douai Cedex.
Code NUTS : |FR301|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales :

le présent accord-cadre est constitué de 6 lots qui seront attribués à plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires).
Les lots 1, 3, 4, 5 et 6 du présent accord-cadre sont conclus sans minimum ni maximum.
pour chacun des lots de l'accord-cadre, les caractéristiques, les modalités d'exécutions ainsi que le nombre d'opérateurs économiques que l'agence de l'eau Artois-Picardie souhaite retenir (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres satisfaisantes) sont précisées à l'article 2.6 du Règlement de la consultation.
pour le lot 2, le montant est susceptible de varier dans la limite de 135 000euro(s) (H.T.) maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconductions comprises.
lot 1 (réf. 17-a.c.i-01) Déploiement événementiel : Marchés subséquents multi-attributaires (3 titulaires maximum)
Lot 2 (réf. 17-a.c.i-02) Prestation de traduction, de révision et d'interprétariat : à Bons de commandes multi-attributaires (2 titulaires maximum)
lot 3 (réf. 17-a.c.i-03) Prestation traiteur et services associés : à Bons de commandes multi-attributaires (3 titulaires maximum)
lot 4 (réf. 17-a.c.i-04) Conception et création de support et d'outil de communication à destination du grand public : Marchés subséquents Multi-Attributaires (3 titulaires maximum)
Lot 5 (réf. 17-a.c.i-05) Conception et création de support et d'outil de communication à destination d'enfant et d'un jeune public : Marchés subséquents multi-attributaires (3 titulaires maximum)
Lot 6 (réf. 17-a.c.i-06) Conseil stratégique en matière de communication à partir d'un concept ou d'une idée : Marchés subséquents multi-attributaires (3 titulaires maximum)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conception, organisation, coordination et déploiement de prestations événementielles pour l'agence de l'eau Artois-Picardie.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestation supplémentaire éventuelle facultative (Psef) : pour le lot 2, les candidats sont libres de proposer ou non en complément de l'offre de base une prestation ayant pour objet l'interprétariat en langue des signes française. Les candidats n'ont pas l'obligation d'y répondre.
Ils veilleront à ce que le besoin décrit à l'article 5.2 du cahier des clauses particulières ne soit pas modifié. La PSEF ne sera pas prise en compte lors l'analyse des offres du lot 2.
À l'issue de l'analyse des offres de base, l'agence de l'eau prendra la décision de retenir ou non cette prestation supplémentaire éventuelle facultative (à condition d'être associée à l'offre de base retenue) au moment de l'attribution du marché.
Si la PSEF est levée au moment de l'attribution du marché, en cas de reconduction du marché, la PSEF sera également reconduite.
modification du marché : le cas échéant, lorsque des services supplémentaires sont devenus nécessaires et ne figuraient pas dans le marché, quel qu'en soit leur montant le marché fera l'objet d'une modification dans les conditions et limites fixées aux articles 139 et 140 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des sommes dues par l'agence au titre du présent marché s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : au choix, dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, l'agence de l'eau Artois-Picardie impose après attribution du marché que le mandataire soit solidaire du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : cf. Article 11 du règlement de la consultation.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : production d'un dossier détaillé des références similaires ou comparables réalisées au cours des 3 dernières années précisant les lieux, les dates, les prestations effectuées et les montants correspondants.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mai 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17-A.C.I-01a06.

Renseignements complémentaires : les opérateurs économiques sont informés qu'après ouverture des plis l'agence se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des soumissionnaires admis pour analyse.
la négociation pourra porter, au choix de l'agence de l'eau, sur tous les éléments de l'offre, sur certains éléments de l'offre, voire un seul.
l'agence pourra aussi notifier l'accord-cadre sur la base de l'offre initiale remise.
la négociation se déroulera sous forme d'échange de courriel via la messagerie sécurisé de la PLACE entre les différents opérateurs économiques et l'agence de l'eau Artois - picardie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330756&orgAcronyme=d4t .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - déploiement événementiel.Ce lot comprend : la réalisation fourniture et montage d'un stand, le montage et l'installation d'une exposition, d'un stand, l'enregistrement et la retranscription des débats, la réalisation de reportages photographiques et couverture vidéo des événements, la mise à disposition de matériels liés à l'événement, l'animation d'événements et animations artistiques,Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à l issue de la durée initiale, l accord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l Agence de l Eau Artois Picardie.
C.P.V. - Objet principal : 79950000
Objets supplémentaires : 92000000.

Lot(s) 2. - prestation de traduction, de révision et d'interprétariat.Le titulaire est informé que dans le cadre des missions qui lui seront confiées, la traduction, la révision et l'interprétariat en français anglais et anglais français seront privilégiés.
Les prestations de traduction, d'interprétariat ou de révision en allemand, en néerlandais, en bulgare, en polonais, en espagnol, en russe et en arabe seront occasionnellesDurée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à l issue de la durée initiale, l accord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l Agence de l Eau Artois Picardie.
C.P.V. - Objet principal : 79530000
Objets supplémentaires : 79540000.

Lot(s) 3. - prestation traiteur et services associés.Prestation traiteur et services associésDurée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à lissue de la durée initiale, laccord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de lagence de leau Artoispicardie.
C.P.V. - Objet principal : 55520000.

Lot(s) 4. - conception et création de support et d'outil de communication à destination du grand public.Conseil et conception graphique de supports de communication destinés au print ou dématérialisés, Conseil, conception et réalisation de films et animations vidéos, Conseil, création et développement de produits internet, conception d'une œuvre artistique originale, d'un trophée...etc,Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à lissue de la durée initiale, laccord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de lagence de leau Artoispicardie.
C.P.V. - Objet principal : 92310000
Objets supplémentaires : 79900000
79822500
92312211.

Lot(s) 5. - conception et création de support et d'outil de communication à destination d'enfant et d'un jeune public.Conseil et conception graphique de supports de communication destinés au print ou dématérialisés, Conseil, conception et réalisation de films et animations vidéos, Conseil, conception, création et développement de produits internet à destination d'enfant et d'un jeune public,Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à lissue de la durée initiale, laccord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de lagence de leau Artoispicardie.
C.P.V. - Objet principal : 92310000
Objets supplémentaires : 79900000
79822500
92312211.

Lot(s) 6. - conseil stratégique en matière de communication à partir d'un concept ou d'une idée.Proposition d'une stratégie et assistance au déploiement, Mission de conception, Proposition de projets de manifestation, conseil et accompagnementDurée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : à lissue de la durée initiale, laccord-cadre est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de lagence de leau Artoispicardie.
C.P.V. - Objet principal : 79952000
Objets supplémentaires : 79951000.


Métier : communication / événementiel


Nom de société : Agence de l'Eau Artois - Picardie

Contact : Soria BENDERRADJI

Numéro de téléphone : 03-27-99-90-00

Email : s.benderradji@eau-artois-picardie.fr




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