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Achat et livraison de vitrines d'exposition pour le Musée de la Légion d'Honneur.

Date de publication sur le site de Museumexperts SAS : 08/03/2013

Date limite de réception : 29/03/2013

Type de mission : fournitures

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Ile-de-France


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP - Avis n°13-42899 publié le 07/03/2013.

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ordre National de la Legion d'Honneur.
Correspondant : Mlle BROSSARD Karine, 1, rue de Solferino 75700 Paris Sp 07tél. : 01-40-62-84-09courriel : karine.brossard@legiondhonneur.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1lu-fdJVaN&v=1&selected=0 .

Objet du marché : le présent marché à pour objet la fourniture et mise en place de plusieurs vitrines d'exposition, les vitrines devront être réalisées sur mesure, elles sont similaires à celles actuellement en place au sein du Musée ; certaines vitrines seront de tailles différente pour le Musée de l'ordre national de la Légion d'honneur et des ordres de la chevalerie à Paris - 2, rue de la Légion d'honneur (parvis du musée d'orsay) 75007 Paris.
Lieu d'exécution et de livraison: grande Chancellerie de la Légion d'honneur / Musée de l'ordre national de la Légion d'honneur et des ordres de la chevalerie à Paris - 2, rue de la Légion d'honneur (parvis du musée d'orsay) 75007 Paris, 75700 Paris.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché sur procédure adaptée selon les dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.
Selon la procédure adaptée des articles 28 II 2, la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.cette négociation, si elle à lieu, est effectuée entre les deux premiers candidats classés et le troisième si l'écart de points (note technique + note prix) avec le deuxième candidat est inférieur à 10 points.
les candidats seront alors prévenus unilatéralement par courriel ou par téléphone qu'une négociation s'engage. Cette négociation pourra être de nature différente entre les différents candidats classés retenus. Elle sera confirmée par courriel
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 8 vitrines cloches.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : chiffre d'affaires global du candidat sur ses 3 derniers exercices comptables, pour toute nouvelle entreprise de moins de trois ans, le chiffre d'affaires depuis sa création devra être communiqué. Le résultat net sera également communiqué.
Les renseignements relatifs aux chiffres d'affaires et résultat net devront être sincères. La grande chancellerie de la Légion d'honneur se réserve la possibilité de demander au moment de l'analyse des offres, les bilans certifiés conformes par le comptable. Le candidat devra répondre dans un délai de 24 heures à compter de la demande par courriel. En cas de non réponse ou d'éléments non conformes à ce qui aura été présenté dans l'offre, le dossier du candidat sera rejeté.
l'effectif global du candidat sur les 3 dernières années
La présentation des références des certificats liés à sa profession et des accréditations.
le candidat de 4 références, idéalement dans le domaine muséographique. Chaque référence comprendra la description sommaire de la prestation, le montant de l'opération, la durée de la mission, la dénomination du client ainsi que les noms et coordonnées téléphoniques d'un contact en son sein.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : titre 5du budget de l'ordre national de la légion d'honneur
le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la plus tardive des dates correspondant soit à la réception de la facture soit au service fait. Ce délai peut être suspendu dans les cas fixés au décret 2008-408 du 28 avril modifiant le décret du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai global de paiement, et modifiant l'article 98 du code des marchés publics. Sauf dérogations, les paiements sont effectués à terme échu selon les règles de la comptabilité publique. La facture, établie en un original, fait apparaître distinctement, outre les mentions légales obligatoires (comprenant notamment : les noms, adresse, raison sociale du prestataire, les numéros SIREN ou SIRET, la forme juridique et le capital social de la société, le numéro de TVA intra communautaire, etc.), la domiciliation bancaire, et le numéro marché, le taux et montant de la TVA. Lorsque la facture est manuscrite, elle est arrêtée en toutes lettres et signée du fournisseur. Elle est envoyée à l'adresse de facturation indiquée à l'article 4. En cas de retard de paiement, le montant des sommes dues est augmenté d'un intérêt moratoire calculé selon les disposition du décret 2008-1550 du 31 décembre 2008, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- mémoire technique : 40 %;
- références : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 mars 2013, à 16 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2013 09 Lh75.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 mars 2013.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Grande Chancellerie de l'Ordre National de la Légion d'honneur.
Correspondant : Mlle Brossard Karine, 1, rue de Solférino, 75700 Paris, courriel : karine.brossard@legiondhonneur.fr, adresse internet : http://www.legiondhonneur.fr/shared/fr/marchespublics/fmarchespublics.html .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
1, rue de Solferino, 75700 Paris Sp 07, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1lu-fdJVaN&v=1&selected=0 .


Nom de l'organisme : Ordre National de la Legion d'Honneur

Contact : Karine Brossard

Numéro de téléphone : 01 40 62 84 09

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Email : karine.brossard@legiondhonneur.fr